Hôtel de ville de Puichéric dans l'Aude - les délibérations des conseils municipaux

Mairie de Puichéric

Avenue François Mitterrand
11700 PUICHERIC
Téléphone : 04 68 27 89 89
Fax : 04 68 27 89 97
accueil@mairiepuicheric.fr

Horaires Mairie

Accueil du public :
8h / 12h du lundi au vendredi
et 15h30 / 18h30 le lundi
Accueil téléphonique :
8h / 12h, 13h / 17h du lundi au vendredi
Téléphone : 04 68 27 89 89

MAIRIE

Retrouvez ici les dernières délibérations du conseil municipal ainsi que les archives

Conseil municipal du 22 janvier 2026

Objet : Prévision de crédits d’investissement avant le vote du budget 2026

Objet : Acquisition des parcelles A1934 et A1935

Objet : Voirie et équipements publics du lotissement Horizon : cession des parcelles de la Sté hectare à la commune.

Objet : Approbation de la modification simplifiée du PLU

Objet : Taux d’avancement de grade des agents 2026

Objet : Renouvellement de la convention avec Présence Verte (Téléassistance)

Objet : Motion pour la liberté et les moyens d’agir des communes

Conseil municipal du 4 décembre 2025

Objet : Convention SYADEN : équipement techniques réseau bas débit

Conseil municipal du 13 novembre 2025

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Objet : Modification simplifiée du PLU – mise à disposition du public

Objet : Adhésion à la SPL ARAC Occitanie

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Adhésion à la collecte et valorisation des C.E.E.

Conseil municipal du 18 septembre 2025

Objet : Création d’un emploi non-permanent

Objet : Sollicitation du FPIC auprès de Carcassonne Agglo

Conseil municipal du 18 juin 2025

Objet : Création d’un emploi permanent

Objet : Délibération modificative n°1 du budget

Objet : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion de l’agence postale

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Demande de subvention DRAC pour la restauration d’un œuvre de l’église

Objet : Lancement d’une souscription publique auprès de la Fondation du Patrimoine pour la restauration d’un œuvre de l’église

Objet : Tarif de location et mise à disposition de la salle communale du stade

Conseil municipal du 22 mai 2025

Objet : Création d’emplois saisonniers (jobs d’été)

Objet : Acquisition de la parcelle A0119

Conseil municipal du 3 avril 2025

Objet : Budget prévisionnel 2025

Objet : Taux d’imposition 2025

Objet : Création d’un emploi permanent

Objet : Approbation du rapport de la CLECT 2025 – Attribution de compensation de Carcassonne Agglo

Objet : Cession de la parcelle A 2407

Conseil municipal du 27 mars 2025

Objet : Instauration du dispositif d’autorisation préalable à la mise en location

Objet : Création d’un groupement permanent pour le dispositif permis de louer et adhésion au marché groupé à bon de commande

Objet : Actualisation des statuts de Carcassonne Agglo

Objet : Adoption de la motion sur la réforme du CAS FACE portée par le SYADEN et l’entente des syndicats d’énergie en région

Objet : Création d’un emploi non permanent

Conseil municipal du 6 mars 2025

Objet : Compte Financier Unique 2024

Objet : Affectation du résultat 2024

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025 – complément

Objet : Acquisition de parcelles

Objet : Cession de parcelles

Objet : Acquisition d’un parcelle

Objet : Modalités de participation au risque « Prévoyance » des agents

Objet : Acceptation d’un don

Conseil municipal du 16 janvier 2025

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025

Objet : Subvention exceptionnelle – école Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Rétrocession d’une concession funéraire

Objet : Taux d’avancement de grade du personnel en 2025

Objet : Sollicitation de la délégation de compétence pour accorder le permis de louer – modificatif

Objet : Modification d’un emploi non permanent