Hôtel de ville de Puichéric dans l'Aude - les délibérations des conseils municipaux

Mairie de Puichéric

Avenue François Mitterrand
11700 PUICHERIC
Téléphone : 04 68 27 89 89
Fax : 04 68 27 89 97
accueil@mairiepuicheric.fr

Horaires Mairie

Accueil du public :
8h / 12h du lundi au vendredi
et 15h30 / 18h30 le lundi
Accueil téléphonique :
8h / 12h, 13h / 17h du lundi au vendredi
Téléphone : 04 68 27 89 89

MAIRIE

Retrouvez ici les dernières délibérations du conseil municipal ainsi que les archives

Conseil municipal du 20 mars 2026

Objet : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Objet : Délégués au Syndicat Intercommunal de Cylindrage

Objet : Délégués au Syndicat Audois d’Energies et du Numérique

Objet : Délégués au Syndicat de gestion du collège

Objet : Délégués à l’Agence Technique Départementale

Objet : Délégués à la Commission d’évaluation des charges de Carcassonne Agglo

Objet : Désignation d’un correspondant Défense

Objet : Commission d’appel d’offres

Objet : Délégués à l’AFDAIM

Objet : Délégués à l’Asa de l’Etang de Marseillette

Objet : Délégués à l’Asa du canal Puichéric / La Redorte

Objet : Délégués à l’Asa des Plaines et Salins

Objet : Délégués à l’Association des communes du Canal des deux mers

Objet : Délégués au Pays Carcassonnais

Objet : Approbation du Compte Financier Unique 2025

Objet : Affectation du résultats 2025

Objet : Adoption de la motion contre le projet de loi de décentralisation pour la préservation du modèle d’organisation audois et le maintien des compétences dans l’énergie et le numérique au sein du bloc communal pour l’efficacité des services publics.

Conseil municipal du 20 mars 2026

Objet : Délégation générale du Maire

Objet : Indemnités de fonction

Objet : Fixation du nombre d’adjoints

Conseil municipal du 19 février 2026

Objet : Acquisition par voie de préemption – parcelles A0394 et A1413

Objet : Approbation du programme de l’opération de réhabilitation de 2 écuries en 7 logements et de l’enveloppe de l’opération et de l’enveloppe prévisionnelle des travaux.

Objet : Approbation d’un contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Commune de Puicheric et la SPL ARAC Occitanie et autorisation de signature.

Objet : Contentieux Tribunal Administratif de Montpellier.

Conseil municipal du 22 janvier 2026

Objet : Prévision de crédits d’investissement avant le vote du budget 2026

Objet : Acquisition des parcelles A1934 et A1935

Objet : Voirie et équipements publics du lotissement Horizon : cession des parcelles de la Sté hectare à la commune.

Objet : Approbation de la modification simplifiée du PLU

Objet : Taux d’avancement de grade des agents 2026

Objet : Renouvellement de la convention avec Présence Verte (Téléassistance)

Objet : Motion pour la liberté et les moyens d’agir des communes

Conseil municipal du 4 décembre 2025

Objet : Convention SYADEN : équipement techniques réseau bas débit

Conseil municipal du 13 novembre 2025

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Objet : Modification simplifiée du PLU – mise à disposition du public

Objet : Adhésion à la SPL ARAC Occitanie

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Adhésion à la collecte et valorisation des C.E.E.

Conseil municipal du 18 septembre 2025

Objet : Création d’un emploi non-permanent

Objet : Sollicitation du FPIC auprès de Carcassonne Agglo

Conseil municipal du 18 juin 2025

Objet : Création d’un emploi permanent

Objet : Délibération modificative n°1 du budget

Objet : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion de l’agence postale

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Demande de subvention DRAC pour la restauration d’un œuvre de l’église

Objet : Lancement d’une souscription publique auprès de la Fondation du Patrimoine pour la restauration d’un œuvre de l’église

Objet : Tarif de location et mise à disposition de la salle communale du stade

Conseil municipal du 22 mai 2025

Objet : Création d’emplois saisonniers (jobs d’été)

Objet : Acquisition de la parcelle A0119

Conseil municipal du 3 avril 2025

Objet : Budget prévisionnel 2025

Objet : Taux d’imposition 2025

Objet : Création d’un emploi permanent

Objet : Approbation du rapport de la CLECT 2025 – Attribution de compensation de Carcassonne Agglo

Objet : Cession de la parcelle A 2407

Conseil municipal du 27 mars 2025

Objet : Instauration du dispositif d’autorisation préalable à la mise en location

Objet : Création d’un groupement permanent pour le dispositif permis de louer et adhésion au marché groupé à bon de commande

Objet : Actualisation des statuts de Carcassonne Agglo

Objet : Adoption de la motion sur la réforme du CAS FACE portée par le SYADEN et l’entente des syndicats d’énergie en région

Objet : Création d’un emploi non permanent

Conseil municipal du 6 mars 2025

Objet : Compte Financier Unique 2024

Objet : Affectation du résultat 2024

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025 – complément

Objet : Acquisition de parcelles

Objet : Cession de parcelles

Objet : Acquisition d’un parcelle

Objet : Modalités de participation au risque « Prévoyance » des agents

Objet : Acceptation d’un don

Conseil municipal du 16 janvier 2025

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025

Objet : Subvention exceptionnelle – école Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Rétrocession d’une concession funéraire

Objet : Taux d’avancement de grade du personnel en 2025

Objet : Sollicitation de la délégation de compétence pour accorder le permis de louer – modificatif

Objet : Modification d’un emploi non permanent