Hôtel de ville de Puichéric dans l'Aude - les délibérations des conseils municipaux

Mairie de Puichéric

Avenue François Mitterrand
11700 PUICHERIC
Téléphone : 04 68 27 89 89
Fax : 04 68 27 89 97
accueil@mairiepuicheric.fr

Horaires Mairie

Accueil du public :
8h / 12h du lundi au vendredi
et 15h30 / 18h30 le lundi
Accueil téléphonique :
8h / 12h, 13h / 17h du lundi au vendredi
Téléphone : 04 68 27 89 89

MAIRIE

Retrouvez ici les dernières délibérations du conseil municipal ainsi que les archives

Conseil municipal du 18 juin 2025

Objet : Création d’un emploi permanent

Objet : Délibération modificative n°1 du budget

Objet : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion de l’agence postale

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Demande de subvention DRAC pour la restauration d’un œuvre de l’église

Objet : Lancement d’une souscription publique auprès de la Fondation du Patrimoine pour la restauration d’un œuvre de l’église

Objet : Tarif de location et mise à disposition de la salle communale du stade

Conseil municipal du 22 mai 2025

Objet : Création d’emplois saisonniers (jobs d’été)

Objet : Acquisition de la parcelle A0119

Conseil municipal du 3 avril 2025

Objet : Budget prévisionnel 2025

Objet : Taux d’imposition 2025

Objet : Création d’un emploi permanent

Objet : Approbation du rapport de la CLECT 2025 – Attribution de compensation de Carcassonne Agglo

Objet : Cession de la parcelle A 2407

Conseil municipal du 27 mars 2025

Objet : Instauration du dispositif d’autorisation préalable à la mise en location

Objet : Création d’un groupement permanent pour le dispositif permis de louer et adhésion au marché groupé à bon de commande

Objet : Actualisation des statuts de Carcassonne Agglo

Objet : Adoption de la motion sur la réforme du CAS FACE portée par le SYADEN et l’entente des syndicats d’énergie en région

Objet : Création d’un emploi non permanent

Conseil municipal du 6 mars 2025

Objet : Compte Financier Unique 2024

Objet : Affectation du résultat 2024

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025 – complément

Objet : Acquisition de parcelles

Objet : Cession de parcelles

Objet : Acquisition d’un parcelle

Objet : Modalités de participation au risque « Prévoyance » des agents

Objet : Acceptation d’un don

Conseil municipal du 16 janvier 2025

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2025

Objet : Subvention exceptionnelle – école Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Rétrocession d’une concession funéraire

Objet : Taux d’avancement de grade du personnel en 2025

Objet : Sollicitation de la délégation de compétence pour accorder le permis de louer – modificatif

Objet : Modification d’un emploi non permanent

Conseil municipal du 12 décembre 2024

Objet : Sollicitation de la délégation de compétence pour accorder le permis de louer

Objet : Approbation de la modification simplifiée du PLU

Objet : Sollicitation du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et communales

Objet : Fixation du loyer d’un logement communal

Objet : Recrutement d’agents contractuels de remplacement

Conseil municipal du 13 novembre 2024

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Objet : Représentation en justice de la commune

Conseil municipal du 12 septembre 2024

Objet : Modification n°1 du budget principal

Objet : Acquisition des parcelles A 384 et A 1407

Objet : Convention SYADEN : terrains pour armoires SRO fibre optique

Objet : Subvention exceptionnelle – Fédération de pêche pour parcours Pêche Famille

Objet : Approbation du rapport CLECT de Carcassonne et Attribution de compensation

Objet : Modification simplifiée du PLU – modalités de consultation du public

Objet : Convention COVALDEM11 : mise à disposition de composteurs collectifs

Objet : Subvention exceptionnelle à l’Union handball Trèbes – Puichéric

Objet : Exonération TFPB pour les entreprises – zone FRR

Conseil municipal du 13 juin 2024

Objet : Approbation du budget primitif 2024

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Mission d’analyse d’opportunité ENR du Syaden

Objet : Subvention exceptionnelle à l’ASC de l’école

Objet : Subvention exceptionnelle au CFA BTP

Objet : Création de huit postes non permanents

Conseil municipal du 18 avril 2024

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Admissions en non valeur sur créances irrécouvrables

Objet : Convention AMO avec l’ATD11

Objet : Rectificatif – renonciation à l’exercice du DPU

Conseil municipal du 21 mars 2024

Objet : Taux d’imposition 2024

Objet : Modalités de gestion des amortissements en M57

Objet : Provision pour dépréciation

Objet : Acquisition d’un bien par voie de préemption

Objet : Modification simplifiée du PLU

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Conseil municipal du 1er février 2024

Objet : Compte administratif 2023

Objet : Compte de gestion 2023

Objet : Affectation du résultat 2023

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2024

Objet : Taux d’avancement de grade 2024

Objet : Subvention exceptionnelle – Ecole Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Signature de la charte de l’arbre et du paysage du Département de l’Aude

Objet : Instauration de la prime pour voir d’achat exceptionnelle

Objet : Désignation des représentants au dialogue territorial SCOT-PLH

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Demande de subvention au Syaden pour rénovation de l’éclairage public du secteur de la Forge

Objet : Demande de subvention à la Région Occitanie pour la rénovation énergétique du groupe scolaire