Hôtel de ville de Puichéric dans l'Aude - les délibérations des conseils municipaux

Mairie de Puichéric

Avenue François Mitterrand
11700 PUICHERIC
Téléphone : 04 68 27 89 89
Fax : 04 68 27 89 97
accueil@mairiepuicheric.fr

Horaires Mairie

Accueil du public :
8h / 12h du lundi au vendredi
et 15h30 / 18h30 le lundi
Accueil téléphonique :
8h / 12h, 13h / 17h du lundi au vendredi
Téléphone : 04 68 27 89 89

MAIRIE

Retrouvez ici les dernières délibérations du conseil municipal ainsi que les archives

Conseil municipal du 11 mai 2023

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Convention de mise à disposition d’un terrain communal pour la création de jardins partagés

Objet : Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M 57 au 1er janvier 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023

Objet : Taux d’imposition 2023

Objet : Départ à la retraite d’un agent

Conseil municipal du 14 février 2023

Objet : Compte administratif 2022

Objet : Compte de gestion 2022

Objet : Affectation du résultat 2022

Objet : Acquisition d’un bien par voie de préemption

Objet : Prévisions budgétaires avant le vote du budget 2023 – complément

Objet : Désignation d’un correspondant défense

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Acquisition d’un bien par voie de préemption – rectificatif

Conseil municipal du 10 janvier 2023

Objet : Prévisions budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2023

Objet : Attribution du marché pour la réfection de la toiture de l’église

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Taux d’avancement de grade du personnel

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Cession du tracteur de marque « International »

Objet : Attribution de compensation de Carcassonne Agglo – approbation du rapport CLECT 2022

Objet : Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle du CDG11

Objet : Subvention exceptionnelle – Calendreta La Rosela

Conseil municipal du 15 novembre 2022

Objet : Délibération modificative du budget n°4

Objet : Acquisition d’un tracteur configuré en version fauchage

Objet : Sollicitation du Fonds de Péréquation auprès de Carcassonne Agglo

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Objet : Partage de la taxe d’aménagement

Objet : Adhésion à la mission médiation du CDG11

Objet : Fixation de l’indemnité RODP pour occupation irrégulière – communications électroniques

Objet : Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les opérations de télécommunications

Objet : Aide sociale

Objet : Subvention exceptionnelle – Association Vaincre la mucoviscidose

Objet : Subvention exceptionnelle – Ecole Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Souscription d’un emprunt pour acquisition des parcelles B 182 et B 497

Objet : Recensement de la population

Conseil municipal du 6 septembre 2022

Objet : Renouvellement du service de transport scolaire pour la desserte des écarts de la commune

Objet : Délibération modificative du budget n°3

Objet : Demande de subvention pour la réfection d’une partie de la toiture et d’éléments de maçonnerie de l’église

Conseil municipal du 18 juillet 2022

Objet : Demande de subvention pour la création d’une aire de lavage agricole

Objet : Organisation du temps de travail du personnel

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Convention pour l’utilisation du gymase du collège de l’Alaric

Objet : Adhésion à la mission d’assistane du Syaden pour l’optimisation des redevances de communications électroniques

Objet : Renouvellement de la convention d’ashésion au service des missions temporaires du CDG11

Objet : Délibération modificative du budget n°2